Planning permissions - UK and France

Zoom sur le processus de permis de construire au Royaume-Uni – des hauts et des bas

Travaillant à la fois au Royaume-Uni et en France, ainsi que dans toute l’Europe, nous connaissons bien les nuances des régimes d’urbanisme du continent. Mais, lorsque les clients cherchent à construire au Royaume-Uni, le processus d’autorisation peut parfois sembler décourageant, étant donné la spécificité du pays en matière d’octroi d’autorisations. 

Nous nous sommes entretenus avec Adrian Brewin, cofondateur de RBA, et John Hutchinson, directeur de RBA, pour examiner de plus près certaines des principales différences entre les localités.

L’un des plus grands défis du système de planification discrétionnaire du Royaume-Uni est qu’il peut créer de l’incertitude pour les propriétaires fonciers et ceux qui souhaitent se développer. Nos clients internationaux, habitués aux systèmes de planification par zone, sont souvent frustrés par la complexité du processus de planification britannique, qu’il s’agisse du temps nécessaire à l’obtention d’une autorisation ou du grand nombre de ressources et de rapports exigés par diverses disciplines de conception.

Souvent, les clients estiment qu’il est nécessaire d’obtenir un « permis de construire » afin de préserver la valeur du terrain et la faisabilité. Cela allonge le processus global de planification, doublant parfois le temps nécessaire. De plus, l’élément discrétionnaire de l’analyse des plans peut entraîner des modifications importantes de la conception tout au long du processus de planification, l’interprétation des différents responsables de la planification ayant une incidence considérable sur la conception finale.

Par conséquent, pour les petits projets, le système discrétionnaire peut parfois sembler trop bureaucratique et inutilement long, tandis que la possibilité supplémentaire de renvois, de révisions et d’interventions au niveau gouvernemental peut encore allonger et alourdir le processus.

Parmi les côtés positifs, le système de planification britannique peut être considéré comme « dynamique » dans la mesure où il offre une plus grande flexibilité que les systèmes zonaux que nous connaissons ailleurs. En tant que tel, il peut réagir rapidement aux changements de la société et du marché, les sites étant considérés sur une base individuelle.

Certains des clients internationaux ont déjà fait remarquer que, si les contrôles de conception en place dans le processus de planification britannique créent un processus plus lent et plus complexe, ils peuvent finalement conduire à des conceptions plus mesurées et spécifiques au site. 

D’où la question suivante : « Verrons-nous un jour une approche hybride du système de planification britannique ? Le Royaume-Uni pourrait-il proposer qu’un plus grand nombre de zones soient couvertes par un système zonal, permettant un développement sûr, tandis que les zones plus sensibles pourraient être traitées par un système discrétionnaire ?

Si l’on compare l’approche du Royaume-Uni à celle de la France…

On pourrait arguer que le système de zones en France signifie qu’il y a plus de discussions et plus de collaboration entre les architectes, alors qu’au Royaume-Uni, les planificateurs n’ont généralement pas de formation en architecture. Malgré de nombreux mauvais exemples, on pourrait considérer que cela nuit au progrès.

Bien sûr, il existe de bons et de mauvais exemples dans les deux systèmes, mais au final, l’objectif devrait être l’amélioration de l’environnement bâti grâce au développement.

En France, la décision finale revient au maire. Il a le dernier mot pour aider ou entraver le développement. Comme ils sont élus localement, on pourrait dire que la hiérarchie en France signifie que la politique est mieux gérée – par opposition à l’approbation par un comité, qui peut même être en désaccord avec les recommandations des responsables de l’urbanisme nommés au Royaume-Uni.

Bien sûr, la France et le Royaume-Uni ont tous deux leurs propres réglementations locales en matière d’urbanisme, mais on pourrait dire que celles du Royaume-Uni sont un peu plus compliquées, ironiquement parce qu’on essaie de les rendre compréhensibles pour tous.  

Le gouvernement français a imposé des délais stricts pour les demandes de permis de construire afin d’aider les promoteurs, et naturellement, une fois que vous avez de l’expérience avec les deux systèmes – comme c’est le cas ici à RBA, avec nos bureaux à Paris et à Londres – il devient plus facile à comprendre.

Si vous cherchez à concevoir, construire ou obtenir un permis de construire en Europe, contactez-nous pour voir si nous pouvons vous aider.

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