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Vous êtes : Accueil / Notre cabinet d'architecte > Les acteurs dans le métier d'architecte > Coordonnateur de Sécurité et de Protection de la Santé

Coordonnateur SPS

Le Coordonnateur de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) est une personne physique ou morale désignée par le maître d'ouvrage dès le début de la phase d'élaboration de l'avant-projet sommaire (APS) de l'ouvrage.

La coordination en matière de sécurité et de santé doit être organisée pour tout chantier de bâtiment ou de génie civil où sont appelés à intervenir plusieurs travailleurs indépendants ou entreprises, entreprises sous-traitantes incluses, afin de prévenir les risques de coactivités résultant de leurs interventions simultanées ou successives pendant les phases de conception et de réalisation de l'ouvrage et de prévoir, lorsqu'elle s'impose, l'utilisation des moyens communs tels que les infrastructures, les moyens logistiques et les protections collectives (Art. L.235-3 et L.235-4).

La mission du coordonnateur SPS est de prévenir, tout au long de l'opération, les risques résultants des interventions simultanées ou successives des diverses entreprises et équipes. Pour cela, il analyse les risques inhérents à chacune des situations de travail, il examine les périodes de coactivité prévues par les plannings et en évalue les risques, il propose des mesures de prévention dont il contrôle la mise en œuvre.

Par ailleurs, il est capable d'appréhender les risques de maladies professionnelles et de décrire des mesures préventives. Tout au long de l'opération, il adapte son action à la réalité du chantier, en essayant d'intervenir le plus en amont possible. Dans le cas où il constate un défaut d'application ou un litige, il définit les responsabilités de chacun et propose au maître d'ouvrage d'appliquer des mesures correctives, voire des sanctions. S'il constate l'existence d'un danger grave, il propose au maître d'ouvrage d'arrêter les travaux ou les postes de travail dangereux et de mettre en œuvre des mesures d'urgence. S'il le juge utile il fait conforter son action par les organismes officiels avec lesquels il communique tout au long de l'opération (IT - CRAM - CGSS - OPPBTP...).

Analyser les risques liés à la coactivité, définir des mesures de prévention et contrôler leur bonne mise en œuvre sont donc les trois tâches qui constituent l'essentiel de l'action du CSPS. Les termes de son contrat avec le maître d'ouvrage, son expérience, son autorité naturelle au sein de l'opération doivent lui permettre de faire adopter toutes les mesures nécessaires à l'élimination préventive ou curative des risques, étant toutefois précisé que l'intervention du coordonnateur SPS ne modifie ni la nature ni l'étendue des responsabilités qui incombent à chacun des autres participants aux opérations de BTP.

A quel moment l'intervention d'un Coordonnateur SPS devient obligatoire ?

Son intervention devient notamment obligatoire dans les circonstances suivantes :
  • Au moins deux entreprises, travailleurs indépendants ou entreprises sous-traitantes, sont appelées à intervenir sur un chantier de bâtiment ou de génie civil et leurs interventions présentent un risque lié à la coactivité.
  • Montant des travaux > 300 000 €, durée > à 30 jours, volume > à 500 h/j ou présentant des travaux à risques particuliers.

Le coordonnateur SPS est obligatoire dans des circonstances bien précises et c'est le maître d'ouvrage qui désigne un coordonnateur SPS de niveaux 1, 2 ou 3, selon la catégorie de l'opération à coordonner.    

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