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Assurance par le Maître d'Ouvrage

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Il est impératif de rappeler qu’une assurance Dommages Ouvrage est obligatoire et qu’elle doit être contractée après obtention du permis de construire et au plus tard à la date du démarrage du chantier d'un projet.

Il faut faire la démarche auprès des compagnies d’assurance pour obtenir des propositions, et l'architecte peut fournir les renseignements techniques nécessaires afin d’obtenir la proposition la mieux ajustée au projet. 

Il est conseillé également de s'assurer concernant un immeuble, dès le stade du début de clos et couvert pour le couvrir contre les risques naturels pouvant résulter de la foudre, des intempéries, etc.  La compagnie susceptible d’assurer ensuite l'immeuble, présente généralement une offre intéressante pour cette prestation, dans la mesure où elle assure ensuite l'immeuble, après réception.

D’autre part, il est nécessaire pour déposer un permis de construire de disposer d’un relevé topographique du terrain comportant ses limites cotées, les points de niveaux, en particulier à l’endroit de l’accès et de la zone d’implantation. La localisation des réseaux des concessionnaires et les fils d’eau des canalisations principaux pour raccordement des évacuations.

Il est également  conseillé de prendre contact auprès d’un BET Géotechnique, pour qu’il nous transmette une étude de sol après sondages sur site. L'architecte peut ainsi estimer au plus juste le coût de l’adaptation du projet au terrain.  Cette étude sera également nécessaire pour le dossier d’assainissement non collectif.

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